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PROPRIÉTAIRE

1. Editeur du site internet https://www.eveilpourtous.fr/

Le présent site Internet disponible à l’adresse https://www.eveilpourtous.fr/ (ci-après le « Site ») est exploité et édité par l’association ÉVEIL POUR TOUS, Adresse :RUE ANTOINE BARBIER 69006 LYON 6EME, Activité : Accueil de jeunes enfantsEffectif :Entre 10 et 19 salariés (donnée 2020), Création :03/01/1983, SIRET (siège) :326 356 003 00045.

2. Accès au Site

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.
Son accès est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à votre charge, selon les modalités fixées par vos fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
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3. Traitement des données personnelles

Soucieux du respect des règles françaises et européennes applicables aux traitements des données personnelles, ÉVEIL POUR TOUS vous informe que le traitement de celles-ci fait l’objet d’une politique de confidentialité et de protection des données personnelle.

4. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C

Squarespace Ireland Limited est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.

Représentants :
Colm MacCarvill - Directeur et secrétaire général
Courtenay O’Connor - Directrice

Numéro de TVA : IE 3041081MH

5. Responsabilité

ÉVEIL POUR TOUS et toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes, directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site (ou accès et utilisation d’autres sites qui lui sont liés).
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Les informations données sur ce site n’ont aucune valeur contractuelle. Il en va de même pour les images.

6. Directrice de la publication

La Directrice de la publication est Carmen PARASCHIV, en sa qualité de présidente de l'association ÉVEIL POUR TOUS.

7. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, documents, illustrations, images, photographies, vidéos, contenus écrits, marques reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de ÉVEIL POUR TOUS ou diffusés par ÉVEIL POUR TOUS avec l’autorisation de leurs auteurs et/ou ayants-droits, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Par ailleurs, l’utilisation des éléments du Site sur tout support, sans autorisation écrite de ÉVEIL POUR TOUS est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

CONCEPTION

Conception :
Service communication d’ÉVEIL POUR TOUS

Webdesign :
Kojak Design, Bureau de création
www.kojak-design.com

Développement :
Kojak Design, Bureau de création
www.kojak-design.com